Le droit en famille va etre profondement reforme via le droit d’une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes de la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme de la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i propos des enfants. Il convient voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’une famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe de la famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est Le concept en fonction de lequel un accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme peut avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement en preuve de l’accord.
- Le formalisme est le principe d’apri?s lequel votre contrat est valide que Quand la plupart conditions de forme sont respectees (surtout l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints est longtemps reste en France controle etroitement via nos familles qui veulent eviter les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant de la famille avec laquelle celle-ci aspire i s’allier. Le mariage est plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un parti pris individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des femmes. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
Notre conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept de la liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car cette dernii?re aspire i valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de votre on doit que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a la concupiscence (pecher d’la chair).
Les relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit des relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage est un lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et l’actrice. De ce avis, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme reste la Afin de solidifier le lien du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant Afin de l’actrice que Afin de l’homme. Mes mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit nullement intervenir, la seule condition posee est que les conjoints soient chretiens.
Pour et cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans Afin de les filles et 14 annees pour nos garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres certains histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Mes effets du consensualisme
Du avis juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Cela reste valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, ils font des ceremonies de mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce sont seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des Cougar rencontre en ligne rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’la mariee. Dans l’usage, Cela reste frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent nullement des obligations juridiques.
Claque que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire les mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Les enfants pouvaient se marier tres rapidement meme sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait les fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucun temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du i?tre capable de royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer comme votre allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France