La Haute Cour reconnait alors que la dissimulation de le identite est en mesure de, dans Divers cas precis, conduire a la commission d’une agression sexuelle, voire tel dans le contexte d’espece, d’un viol.
Cette decision depasse une telle simple affaire et participe a preciser (et non gui?re redefinir comme le disent certains articles…) la notion d’une surprise en matiere d’agression sexuelle, qui est particulierement complexe a cerner.
Un scenario a la 50 shades of grey
Dans cette affaire, ainsi, pour la resumer a grands traits, un homme de 68 ans « degarni et legerement bedonnant » entre en relation avec des femmes via un blog de rencontre et s’fait passer Afin de Anthony Laroche, architecte d’interieur a Monaco de 38 annees. Il propose un scenario similaire a l’ensemble des victimes : elles doivent venir devetues a son domicile, dans l’obscurite, se bander les yeux, s’attacher les mains au lit et avoir avec lui une relation sexuelle sans le voir.
Cependant, certaines des femmes se paraissent plaintes d’avoir ete trompees sur l’identite d’une personne avec qui elles ont couche, et l’accusent de les avoir violees.
Plusieurs decisions judiciaires en contradiction
Le juge d’instruction en charge de l’affaire a ordonne la mise en accusation de votre homme Afin de viol commis par surprise (aggrave par l’utilisation d’un reseau de communication electronique). Le mis en cause a interjete appel de cette decision (il a « fera appel »), et la chambre de l’instruction statuant sur ledit appel lui a donne raison. Elle a estime que nos plaignantes avaient consenti a l’acte sexuel, a toutes les pratiques qui avaient ete mises en place d’un commun accord, et que leur « surprise » d’observer que Anthony Laroche n’etait pas celui avec qui elles avaient couche n’avait aucune lien avec un acceptation de la relation. Selon cette chambre, y ne faudrait gui?re confondre d’une part le sentiment de surprise face aux qualites physiques de son partenaire, ainsi, d’autre part la surprise du consentement qui revient pourquoi pas pour un auteur de viol ou d’agression sexuelle a avoir de telles relations pendant que sa victime est endormie ou tellement alcoolisee qu’elle n’est gui?re en mesure de consentir pleinement, ou son consentement reste effectivement surpris.
Cependant, les plaignantes (parties civiles) ont forme 1 pourvoi en cassation. Cette juridiction a eu une lecture totalement differente de celle ci-avant exposee, en affirmant que selon l’article 222-23 du code penal, « l’emploi d’un stratageme destine a dissimuler l’identite et les caracteristiques physiques de le code promo edarling auteur Afin de surprendre le consentement d’une personne et obtenir d’elle un acte de penetration sexuelle constitue la surprise au sens [de ce post]« .
L’idee sous-jacente est que la surprise en matiere de viol et d’agression sexuelle en general ne consiste nullement, comme concernant nos violences, contraintes ou menaces a forcer le consentement, mais a le tromper. Selon Dorothee Goetz le consentement « n’est gui?re donne en connaissance de cause, la ruse remplacant pour ainsi dire l’usage en force « .
Cette solution n’est nullement nouvelle. Dans les faits, dans un arret du 11 janvier 2017, la chambre criminelle une Cour de cassation avait confirme la condamnation d’un homme, concernant le delit d’agression sexuelle commis via surprise, qui avait profite de l’etat d’ebriete avance de sa victime Afin de se faire passer Afin de le conjoint. J’ai Haute juridiction a conclu que l’etat de « semi-conscience » de la victime l’avait conduite a premonitoire sur l’identite d’la personne qui lui prodiguait des baisers et des caresses, que l’auteur des faits ne pouvait ignorer.
Cela en ressort que votre nouvelle decision, loin de changer fondamentalement la notion de surprise, ne fera que Notre preciser i nouveau d’avantage.
Une limite complexe a tracer ?
Loysel disait qu’ >. Certes. S’il apparait possible, bien que delicat, de comparer ces deux situations, un rapprochement juridique pourra etre envisage. En effet, en matiere de mariage, le fait de mentir dans quelques de l’ensemble de ses qualites ne peut etre reproche avec l’autre epoux qui viendrait a le consulter Afin de se fonder sur ce mensonge et reclamer votre divorce pour faute. Cela en reste differemment lorsqu’il y a votre mensonge concernant une qualite que l’on peut juger objectivement ou subjectivement essentielle au mariage.
Prenons un exemple, si un des epoux cache a l’autre son infertilite alors qu’il en a connaissance, le mariage (heterosexuel) ayant culturellement Afin de objectif partiel de fonder une famille (cette affirmation pourrait etre longuement discutee mais votre n’est ici gui?re le sujet), l’autre pourrait demander le divorce Afin de faute. Au meme ordre d’idees, si un epoux indique au second epoux qu’il est fort important pour lui qu’il soit vierge, que dans le contexte contraire, votre pourrait etre une raison de ne pas se marier, aussi claque pour le second epoux d’avoir menti i ce niveau reste de nature a justifier un divorce concernant faute, car le premier avait place cet facteur tel une condition essentielle de une telle union.
En matiere d’agression sexuelle, il ne serait jamais raisonnable de reprocher a un individu de mentir Prenons un exemple via ses revenus, le emploi veritable ou ses performances sexuelles au cours en periode de seduction. Mais dans le cas qui nous retient, il ne s’agit jamais simplement de mentir concernant des qualites. Cela s’agit de mentir une propre identite. Le mis en cause s’est en effet fera passer pour une nouvelle personne, avec un physique different, un age different et un emploi tout autre. Pire i nouveau, Dans l’optique de garantir la persistance de son mensonge jusqu’a la fin de l’acte, il a mis en place un stratageme, certes accepte par la victime, mais qui n’avait on peut le croire que Afin de seul but de conserver votre illusion. La victime avait consenti non gui?re a la surprise de l’identite de l’auteur qu’elle pensait connaitre, mais seulement au scenario erotique.